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Marques déposées par la société LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE
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PETILLANT DE BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETILLANT DE BRETAGNE
LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3491120
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
PETILLANT DE BRETAGNE de LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE

Présentation de la marque PETILLANT DE BRETAGNE

Déposée le 26 mars 2007 par la société LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLANT DE BRETAGNE »

Le déposant est la société LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANT DE BRETAGNE est expirée depuis le 26 mars 2017.

LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : YAR-MAT , FESTY'VAL


LES CELLIERS ASSOCIES COOPERATIVE - 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 RUE DE DINAN,22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - 22690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Boissons de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques, à savoir : apéritifs à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine ; “ Pommeau de Bretagne ” ; Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou cidre breton ” ; spiritueux, à savoir : eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eaux-de-vie de cidre de Bretagne ”, eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eaux-de-vie de poiré de Bretagne ”.